COMITE D’ENTREPRISE

CRAM NORD PICARDIE

11, Allée VAUBAN 59662 VILLENEUVE D’ASCQ

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PROCES VERBAL

REUNION PLENIERE

MERCREDI 16 FEVRIER 2005

9 H 30 SALLE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

ORDRE DU JOUR

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1) Approbation des procès verbaux de la réunion « formation » du 10 janvier 2005 et de la réunion plénière du 18 janvier 2005.

2) Questions diverses

Etaient présents :

Pour SNFOCOS Anne Marie RICHARD (S)

Pour UFICT Patrice BARDET (RS)

Pour CGT Patrick CARON (T)

Pour CFDT Didier DUROT (T) Colette DEBOSQUE (RS)

Pour SUD Claude HIDOT (T) Annie France VAN BELLEGHEM (RS)

Pour UNS Alain LAURENT (T) Didier SEYS (T)

Christiane CARBONNET (T) Richard MAHIETTE (S)

Yves JEHANNIN (S) Gérard CARBONNET (RS)

Pour CFTC Corinne PECQUEUR (RS)

Etaient excusés :

Pour SNFOCOS Cosme ADJOVI (T)

Pour FO Jean Claude MENU (RS)

Pour UFICT Christian DELBOË (S)

Pour CGT Sébastien BATAILLE (S)

Pour CFDT Joëlle KETELS (S)

Pour SUD Dominique DELERUE (S)

« T = Titulaire

« S = Suppléant

« RS = Représentant Syndical

1) Approbation des procès verbaux de ma réunion « formation » du 10 janvier 2005 et de la réunion plénière du 18 janvier 2005

Ø procès verbal de la réunion formation du 10 janvier 2005

Le procès verbal est approuvé à l’unanimité

Øprocès verbal de la réunion plénière du 18 janvier 2005

Après rectifications, le procès verbal sera présenté à la réunion plénière de mars 2005.

2) Questions diverses

Question n°1)

Madame DEBOSQUE demande pourquoi les horaires d’arrivée et de départ des élus apparaissent sur les procès verbaux.

Il a été décidé de ne plus les noter à l’avenir. Par contre, il est précisé que les absences seront indiquées en cas de vote.

Question n°2)

Monsieur BARDET précise qu’il a compris que le versement de 6 000 € à GMC concernant l’étude effectuée sur les mutuelles a été versé par le Groupe VAUBAN, et a noté que les agents invalides figurant dans la base service du personnel du Comité d’Entreprise ne sont pas exclus des participations mutuelles et autres. Toutefois il déplore que le cahier des charges n’ait pas été diffusé aux élus.

Monsieur LAURENT réplique que le cahier des charges a été présenté lors de la réunion plénière à laquelle assistait Monsieur ROUSSEL (référent GMC), il est mis à la disposition de chacun.

Monsieur CARON ajoute que le problème des mutuelles n’est pas clos. Il s’insurge contre le fait que 6 000 € aient été dépensés.

Monsieur LAURENT précise que c’est la mutuelle VAUBAN qui a réglé cette somme pour la mission accomplie.

Monsieur CORVAISIER indique que la question des mutuelles est terminée.

Question n°3)

Monsieur DUROT demande s’il y a des réunions prévues pour la refonte du Règlement Intérieur du Comité d’Entreprise.

Monsieur CARBONNET annonce que le Règlement Intérieur est terminé, qu’il va être remis à chaque membre du Comité d’Entreprise, chacun pourra apporter ses remarques, ses critiques afin d’arriver à la prochaine réunion plénière avec quelque chose de cohérent.

Monsieur BARDET ajoute que ce qui importe c’est de respecter la convention collective et la loi.

Une réunion préalable avec les élus et les représentants syndicaux est fixée au 9 mars 2005.

Question n°4)

Monsieur BARDET demande que lui soient fournies des explications concernant les cautions solidaires des prêts.

Monsieur SEYS répond qu’il ne s’agit pas de cautions solidaires, mais d’un fonds de garantie.

Question n°5)

Monsieur DUROT voudrait connaître l’état d’avancement du portail intranet du Comité d’Entreprise

Monsieur CORVAISIER répond que c’est en cours de discussion.

Monsieur LAURENT précise que plusieurs réunions de travail ont eu lieu, d’autres sont à venir, en principe le Comité d’Entreprise devrait disposer d’intranet pour Avril.

Monsieur CORVAISIER a également demandé qu’il y ait une rubrique CPLOS sur intranet.

Monsieur BARDET ne souhaite pas que les procès verbaux des plénières soient diffusés sur le portail intranet.

Monsieur CORVAISIER intervient en disant qu’une fois que les procès verbaux sont approuvés, il ne voit aucun inconvénient à ce qu’ils soient diffusés par cette voie.

Question n°6)

Monsieur SEYS informe que le 23 mars, lors de la prochaine réunion plénière sera abordé le bilan des comptes de résultat arrêtés au 31.12.2001.en présence du Commissaire aux comptes Monsieur CABANEL.

Monsieur DUROT souhaite que la charte d’intranet soit annexée au futur Règlement Intérieur du Comité d’Entreprise.

Monsieur CORVAISIER ne s’y oppose pas.

LA SEANCE EST LEVEE A 10 HEURES 30

LE SECRETAIRE,

ALAIN LAURENT